Section 01
Acceptation des conditions
En accédant à ce site ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec tout ou partie de ces conditions, vous devez cesser d’utiliser le site.
Acceptation des conditions
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Section 02
Champ des services
Le site présente des informations générales sur des cours de langue en petits groupes, des ateliers de conversation et des cours privés de groupe. Toute inscription ou participation reste soumise à une vérification du niveau, à l’adéquation du groupe et de l’horaire, ainsi qu’à la confirmation des conditions applicables.
Core Terms
Les conditions commerciales, y compris le prix applicable par participant et les modalités de paiement acceptées, sont communiquées avant toute confirmation. Les frais de manuels, de plateformes sous licence, de frais d’inscription ou d’examens officiels ne sont inclus que s’ils sont expressément indiqués.
03
Conditions commerciales
Les conditions commerciales, y compris le prix applicable par participant et les modalités de paiement acceptées, sont communiquées avant toute confirmation. Les frais de manuels, de plateformes sous licence, de frais d’inscription ou d’examens officiels ne sont inclus que s’ils sont expressément indiqués.
ReferenceWIPO
04
Organisation pédagogique
L’organisation des cours peut dépendre de la taille du groupe, du niveau initial, de la présence aux séances et du travail personnel de l’apprenant. Les plans de cours, les exercices guidés et les revues de progression peuvent être adaptés selon les besoins pédagogiques du groupe.
ReferenceHCCH
05
Clause
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les contenus du site, y compris les textes, supports pédagogiques, structures de cours et éléments graphiques, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Aucun droit n’est concédé en dehors de l’usage nécessaire à la consultation du site.
06
Clause
Limitation de responsabilité
Les informations du site sont fournies en l’état et à titre général. Dans la limite permise par la loi, nous ne garantissons pas un résultat d’apprentissage particulier, un niveau de maîtrise déterminé, ni l’obtention d’un examen, d’une certification, d’une admission, d’un visa, d’un emploi ou d’un avantage professionnel.
Legal Summary
Formal Legal Summary
The following docket presents two operative clause summaries for review, reference, and downstream notice handling. Each clause is paired with its supporting document record for formal reading.
Clause
07
Droit applicable
WIPOLes présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de différend, les parties recherchent d’abord une solution amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Clause
08
Contact et modifications
HCCHNous pouvons mettre à jour ces conditions à tout moment afin de tenir compte de l’évolution du site, des services ou des exigences légales. Pour toute question relative aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter par les moyens indiqués sur le site.